Audion GmbH est une agence indépendante qui attribue des licences spécifiques relatives à l’utilisation d’enregistrements musicaux. Notre objectif chez Audion est de permettre à tous les utilisateurs d'enregistrements musicaux d'obtenir plus facilement des licences auprès d'un large éventail de labels musicaux, et ce pour environ 90 % du répertoire mondial.
Audion GmbH est votre interlocuteur privilégié qui vous permet, en tant qu'utilisateur, d'acquérir facilement les droits musicaux nécessaires sous forme de lot de droits. Vous avez également la possibilité, bien sûr, d'obtenir les droits musicaux directement auprès des titulaires de droits individuels.
à propos
de nous
Audion GmbH est une agence indépendante qui attribue des licences spécifiques relatives à l’utilisation d’enregistrements musicaux.
Nous ciblons en particulier les niches pour lesquelles vous, en tant qu’utilisateur, devez relever de grands défis administratifs pour obtenir les licences nécessaires de la part d’une multitude de labels de musique.
Audion GmbH est votre interlocuteur privilégié vous permettant, en tant qu'utilisateur, d'acquérir facilement les droits musicaux nécessaires sous forme de lot de droits. Vous avez également la possibilité, bien sûr, d'obtenir les droits musicaux directement auprès des titulaires de droits individuels.
En tant qu’utilisateur, vous avez donc la possibilité soit d’acquérir les droits nécessaires directement auprès des différents titulaires de droits, soit d’acquérir un ensemble de droits auprès d’Audion GmbH.
La délimitation entre les droits qui peuvent être acquis des sociétés de gestion collective et ceux qui doivent être acquis auprès des producteurs des supports sonores est souvent difficile dans le domaine des médias modernes. Il en va ainsi, notamment, pour les exploitants de radios et télévisions web ainsi que pour les «acousticiens» approvisionnant, par exemple, les grands magasins en programmes de musique individuels. Nous vous informons, sur ce site, sur les conditions cadres légales applicables à votre utilisation de musique.
Types d’utilisation possibles :
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webcasting, simulcasting et podcasting pour la radio et la TV web, dès lors que les droits afférents ne font pas l’objet d’une licence émanant de sociétés de gestion collectives locales. Il est également possible d’émettre à l’étranger via des radios web ou de proposer de la musique en podcasts.
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clubs de sport et clubs de danse dont les membres réalisent des CD ou des playlists pour leurs activités sportives.
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copies et réenregistrements non privés de musique fonctionnelle, comme le font par exemple les acousticiens pour la musique d’ambiance dans les boutiques ou la restauration.
Universal Music Switzerland GmbH
Sony Music Ent. Switzerland GmbH
Warner Music Switzerland AG
Bakara Music
Brambus Records & Verlag AG
Claves Records SA
Chlyklass Records
Disques VDE-GALLO
FM Music Group GmbH - FarMore Rec.
Gadget Records AG
Gotthard Music
Grüezi Music AG
HitMill AG
Licenscom GmbH
Mouthwatering Records
Musikvertrieb AG
NiRo Music
NoHook GmbH
Phonag Records AG
Pick-Records / Edition Melodie GmbH
Reader's Digest AG
R-Tunes
SOUND SERVICE WIGRA AG
Star Productions GmbH
Starworld Entertainment GmbH
TCB Music SA
Tonstudio Amos AG
Tudor Recording AG
Turicaphon AG
Two Gentlemen SA
Viteka Music AG
Zytglogge Verlag
ZYX Music AG
partenaires
radio web
On parle d’une radio web ou de webcasting lorsqu’un programme est émis uniquement sur Internet, et que les auditeurs/trices ne peuvent pas influencer le choix du programme. Dès que des éléments interactifs entrent en jeu, il s'agit de «streaming on demand» et, dans ce cas, du droit de mise à disposition (également appelé «droit en ligne»).
Les explications ci-après s'adressent aux exploitants de radios web qui utilisent, pour leurs émissions, des supports sonores (enregistrements de musique) disponibles dans le commerce. Les auteurs (en particulier les compositeurs, auteurs de textes de chansons), les interprètes (musiciens, chanteurs, groupes) et les producteurs de supports sonores (labels) détiennent des droits sur ces supports sonores ou ces enregistrements musicaux. Avant de rentrer dans des détails plus techniques, nous vous recommandons de visualiser notre aperçu schématique.
S'il s'agit d'une radio web qui est soumise aux dispositions de la LRTV (loi fédérale sur la radio et la télévision), la SUISA et SWISSPERFORM accordent, dans le cadre d’un tarif commun (TC S), le droit de diffusion (sous forme audible) ainsi que le droit nécessaire de réenregistrement détenus par les auteurs, les interprètes et les producteurs sur leurs œuvres et prestations musicales.
Ne sont pas soumises aux dispositions de la LRTV, les radios web de faible portée journalistique (art. 1, alinéa 2 LRTV) qui, selon les termes de l’ORTV (art. 1, alinéa 1 ORTV - ordonnance sur la radio et la télévision), ne sont captables simultanément que par moins de 1000 appareils dans une qualité correspondant à l’état de la technique. Quant au contenu, les offres qui se limitant à une reproduction rédactionnelle non éditée, qu'elles soient payantes ou gratuites et ne contenant ni publicité ni parrainage, sont également considérées comme ayant une portée médiatique limitée. La zone de validité du tarif (TC S) est limitée aux territoires de la Suisse et du Liechtenstein.
Exploitants de radios web
Lorsqu’il s’agit d'une «radio web amateur» (= une radio web de faible portée journalistique non soumise aux dispositions de la LRTV), le tarif commun TC S couvre uniquement le droit de diffusion et de réenregistrement des auteurs. Pour éviter des lacunes de licences dans de tels cas, veuillez demander le questionnaire pour radios web.
Pas de géoblocage
Si une radio web ne veut pas limiter son rayon de diffusion aux territoires de la Suisse et du Liechtenstein par géoblocage, les droits de diffusion et de réenregistrement doivent être demandés individuellement.Dans ce cas, veuillez également demander le questionnaire pour radios web.
Pour l’acquittement de la redevance du tarif commun TC S, seule la SUISA doit être contactée (www.SUISA.ch), car elle est également l’office d’encaissement pour SWISSPERFORM.
simulcasting
Par simulcasting, on entend la diffusion (sous forme audible/visible) simultanée et sans modification d’un programme de radio ou de télévision sur Internet. Les explications suivantes s'adressent donc aux radiodiffuseurs, en particulier aux stations de radios utilisant des supports sonores (au sens d’enregistrements musicaux) disponibles dans le commerce pour leurs émissions.
Le tarif d’émission commun (TC S) de la SUISA et de SWISSPERFORM octroie aux radiodiffuseurs les droits détenus par les auteurs, interprètes et producteurs sur les œuvres et les prestations musicales, la diffusion simultanée et sans modification des émissions sur Internet comprise. Le domaine de validité du tarif (TC S) est néanmoins limité aux territoires de la Suisse et du Liechtenstein.
Si les radiodiffuseurs ne limitent pas le simulcasting aux territoires de la Suisse et du Liechtenstein par géoblocage, il existe une lacune de licence pour les émissions captables sur Internet à l'étranger. Cette dernière peut être couverte par Audion GmbH.
Audion GmbH est l’interlocutrice des radiodiffuseurs pour le simulcasting.
vidéoclips
L'utilisation de musique et de vidéoclips musicaux via une web TV exige – en plus de la concession de droits d’auteurs, de droits d’interprètes et de producteurs de supports sonores d’œuvres et de prestations musicales (voir plus haut sous «radios web») – une concession supplémentaire de droits d’auteurs d’images pour le réenregistrement et la rediffusion.
Les explications suivantes se réfèrent uniquement aux représentations musicales d’enregistrements musicaux (sur supports sonores) et de vidéoclips musicaux (sur supports audiovisuels).
Les droits sur les supports sonores disponibles dans le commerce sont détenus par:
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les auteurs (notamment les compositeurs et les auteurs de textes de chansons)
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les interprètes (musiciens, chanteurs, groupes)
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les producteurs de phonogrammes (labels)
Les droits sur les vidéoclips musicaux (supports audiovisuels) sont détenus par:
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les auteurs (notamment les metteurs en scène et les scénaristes)
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les interprètes (acteurs, musiciens, chanteurs, groupes)
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les producteurs de supports audiovisuels (labels, producteurs de films)
Dans le cadre du tarif commun (TC S), la SUISA et SWISSPERFORM octroient également le droit de diffusion (sous forme audible et visible) ainsi que le droit associé de réenregistrement des acteurs et des producteurs de supports audiovisuels, ceci lorsqu’il s'agit d'une TV web soumise aux dispositions de la LRTV (loi fédérale sur la radio et la télévision). Ne sont pas soumises aux dispositions de la LRTV, les TV web de faible portée journalistique (art. 1, alinéa 2 LRTV) qui, selon les termes de l’ORTV (art. 1, alinéa 1 ORTV – ordonnance sur la radio et la télévision), ne sont captables simultanément que par moins de 1000 appareils dans une qualité correspondant à l’état de la technique. La zone de validité du tarif (TC S) est limitée aux territoires de la Suisse et du Liechtenstein.
Important: Si vous diffusez des vidéoclips musicaux, Audion GmbH Suisse est votre première interlocutrice. C'est également le cas pour les «chaînes TV web d’amateurs» qui ne diffusent pas de vidéoclips musicaux (= TV web de faible portée journalistique qui ne sont pas soumises aux dispositions de la LRTV). Pour l’acquittement de la redevance du tarif commun TC S, seule la SUISA doit être contactée, car elle est également l’office d’encaissement pour SWISSPERFORM.
Pour l’utilisation de toutes les autres œuvres cinématographiques, veuillez contacter Suissimage en premier lieu.
acousticiens
Les acousticiens sont des fournisseurs professionnels de musique de fond (musique d’ambiance ou musique de magasin). Ils proposent à leur clientèle (hôtels, restaurants, boutiques de vêtements, etc.) une gamme de musique adaptée et constamment actualisée, destinée à la diffusion dans des lieux publics. En général, ces prestataires commercialisent divres produits qui diffèrent essentiellement au niveau de l’installation technique (internet, satellite, ou disque dur sur place).
Conformément à l’art. 36 LDA, les producteurs de supports sonores disposent du droit exclusif de reproduire leurs propres enregistrements audios sur un support de données (réenregistrer, copier). Audion est en mesure d’accorder aux acousticiens un droit de réenregistrement de titres pour la Suisse s’ils sont issus du répertoire de leurs donneurs de licence. Ceci englobe également le réenregistrement de musique sur des serveurs de streaming ainsi que sur des Master-Harddiscs. Les coûts sont calculés sur la base du chiffre d’affaires total ou du chiffre d’affaires de la licence afférent à la prestation.
Il convient d’établir une distinction entre le droit de réenregistrement et le droit de représentation publique, pour lequel il y a lieu de verser à SUISA, société suisse de gestion des droits d'auteur, les contributions prévues à cet effet.
Vous souhaitez proposer un service d’acousticien sur le marché ? Alors Audion est le partenaire qu’il vous faut.
réenregistreurs
Votre association, institution ou entreprise prévoit de produire des CD qui ne sont pas destinés à la vente. Dans ce cas, il vous faut le consentement des détenteurs de droits (label qui a produit le support sonore original).
Sous certaines conditions, nous pouvons vous accorder ces droits de copie pour le répertoire de nos membres.
Veuillez nous décrire votre projet et nous envoyer la liste Excel ci-jointe pour clarifier le répertoire souhaité.
samples
Les samples sont des extraits de musique, disponibles sur demande, d’une durée maximale de 30 secondes (répertoires classiques : 60 secondes). Si vous disposez par exemple d’un site Internet et souhaitez proposer des samples, vous pouvez solliciter une licence à cet effet auprès d’Audion.
en coopération avec
image-video
Les vidéos avec musique suscitent des émotions fortes et procurent à votre entreprise un grand impact. Si vous souhaitez publier sur Internet des vidéos avec de la musique, nous vous apportons volontiers un soutien juridique dans votre démarche sous forme d’une solution simple. Sur mandat des musiciens et des labels de musique, SUISA et Audion GmbH délivrent des licences en échange d'une rémunération équitable. Cette rémunération est distribuée par SUISA et Audion aux détenteurs des droits, notamment aux musiciens et aux labels.
Afin que vous puissiez utiliser des vidéos avec de la musique sur vos sites web et/ou vos médias sociaux, nous vous proposons la solution forfaitaire suivante: pour une cotisation annuelle de CHF 344.-, vous disposerez à la fois des droits des auteurs de musique et de ceux des producteurs/labels. Grâce à ce montant forfaitaire, vous pouvez utiliser un nombre illimité de vidéos avec de la musique sur vos sites web. Cette offre vous permet l’acquisition facile des droits musicaux inscrite dans la loi.
Cliquez ici pour consulter les conditions d’octroi de licence.
podcast
Les podcasts sont une série de fichiers média (audio/vidéo) sur Internet, pour la plupart disponibles sur abonnement. Les podcasts présentent un avantage décisif par rapport aux émissions de radio ou de télévision conventionnelles car l'utilisateur peut décider lui-même quand et où il souhaite écouter ou regarder le podcast. Tout comme pour les programmes de télévision et de radio classiques, certains droits d'utilisation doivent être acquis à l'avance lors de l'utilisation de musique par podcasts. Si vous souhaitez lancer un podcast musical, vous êtes ici au bon endroit.
demande de licence
1. Veuillez remplir le formulaire correspondant
L’ensemble des informations sont traitées de manière confidentielle.
3. Veuillez nous faire parvenir le formulaire dûment rempli:
par courrier:
Audion GmbH
Berninastrasse 53
CH-8057 Zürich
par e-mail:
3. Nous vous envoyons un devis (prix de la licence)
5. Ensuite vous recevez le contrat de licence à signer
Vous avez encore des questions? N’hésitez pas à nous écrire à l’adresse info@audion-music.ch, ou via notre formulaire de contact.
contact
Audion GmbH
Directeur général Philipp Truniger
Berninastrasse 53
CH-8057 Zürich
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